Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chateau Brame-Reilles
Monsieur yannick pons

Numéro de dépôt :
4618389
Date de dépôt :
28/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2030
Chateau Brame-Reilles de yannick pons

Présentation de la marque Chateau Brame-Reilles

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2020 par monsieur yannick pons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chateau Brame-Reilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur yannick pons domicilié(e) 31 bvd des vieux moulins - 34440 - nissan lez enserunes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur yannick pons domicilié(e) 31 bvd des vieux moulins - 34440 - nissan lez enserunes - France.

La marque Chateau Brame-Reilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Brame-Reilles arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

yannick pons a également déposé les autres marques suivantes : Domaine la Domitienne , Domaine la Closeraie , Domaine la Condamine , MONTE-BACCO


Monsieur yannick pons - 31 bvd des vieux moulins - 34440 - nissan lez enserunes - France


Monsieur yannick pons - 31 bvd des vieux moulins - 34440 - nissan lez enserunes - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.